• M.U.S.E

Droit animiste, droit moratoire, deux nouvelles pistes pour protéger le ciel étoilé ?

« - Comment peut-on posséder les étoiles ? - A qui sont-elles ? riposta, grincheux, le businessman. - Je ne sais pas. A personne. - Alors elles sont à moi, car j’y ai pensé le premier. » (Antoine de Saint Exupéry)
Avant-gardiste, le businessman de l’histoire du Petit Prince souhaite posséder les étoiles pour en tirer profit. N’est ce pas ce qui se passe aujourd’hui ? Assisterons-nous à une privatisation du ciel, sous nos yeux, dans la plus totale indifférence ?

Ces lignes sont extraites d’un document remarquable réalisé par Claire Nigon et Maya Mikaiel, de l’école polytechnique de l’Université de Tours, dans le cadre de leur projet de fin d’étude. Les deux étudiantes suggèrent notamment deux nouvelles pistes originales pour protéger la voute céleste (vous pouvez participer au développement de ces idées, si vous le souhaitez, en remplissant ce formulaire en ligne).

La première consisterait à attribuer des droits au ciel étoilé, entité non-humaine (droits dits animistes). A-t-on des exemples de telles démarches ? Oui.

En 2017, le parlement Néo-Zélandais a accordé au fleuve Whanganui le statut d’entité vivante. Depuis, les droits et les intérêts du cours d’eau peuvent être défendus devant la justice. Quelques années auparavant, ce même parlement reconnaissait la personnalité juridique au parc naturel Te Urewera.


© Felix Engelhardt


Idem en Colombie, où la Cour Constitutionnelle reconnaissait en 2016 le fleuve Atrato comme une entité juridique avec des droits environnementaux qui doivent être protégés.

Au total, une vingtaine de pays ont conféré à ce jour des droits à des entités non-humaines, ce qui rend possible la condamnation de ceux qui leur causent des torts.

Serait-il possible, à terme, d’octroyer la personnalité juridique au ciel étoilé ? Peut-être, mais dans combien de temps ? L’idée est séduisante et donnera lieu à une prochaine publication plus détaillée. Mais elle risque de ne pas répondre à l’urgence de la situation, comme le soulignent Claire Nigon et Maya Mikaiel, d’où l’idée, en dernier recours, d’appliquer un « droit moratoire » : il s’agirait alors d’interrompre temporairement l’envoi de satellites pour s’accorder un temps de réflexion sur toutes les problématiques rencontrées. Mais là encore, on imagine la difficulté à mettre en place une telle solution d’urgence, vu les enjeux financiers et politiques.


Alors, inscription au patrimoine mondial ? Déclaration en réserve naturelle ? Droit animiste ? Droit moratoire ? Les solutions existent, mais la mise en oeuvre reste très complexe, notamment à cause des spécificités de l’objet considéré. Espérons simplement qu’au moins l’une de ces voies aboutisse, avant qu’il ne soit trop tard.

Illustration : Fleuve Whanganui, considéré comme entité vivante. © Felix Engelhardt


Sources :

"Un ciel en transition ?" Maya Mikaiel et Claire Nigon, Polytech Tours

Article le monde : "la Nouvelle-Zélande dote un fleuve d’une personnalité juridique"

Article Balises (le magazine de la Bibliothèque publique d’information) : "Le droit de la nature considère l’interdépendance entre humains et non-humains"



191 vues0 commentaire

Posts récents

Voir tout